association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2013, les personnes citées ci-après : a)
représentants du ministère chargé de la sécurité routière
– le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant, vice-président du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2013
b)
représentants du ministère de l'éducation nationale
association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2012, les personnes citées ci-après : a)
représentants du ministère chargé de la sécurité routière
– le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant, vice-président du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2012
b)
représentants du ministère de l'éducation nationale
représentant l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1. À titre permanent a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
– le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant. b) Au titre du ministère de l'éducation nationale
représentant l'Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2010 les personnes
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs de l'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2008, les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
(Association nationale pour la promotion de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite automobile des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2007 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2006 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (VAFM) de la session 2005 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2004 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 2003 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2002 les personnes ci-après
(Association nationale pour la promotion de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2001 les personnes ci-après
Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (B.A.F.M.) de la session de 1996 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
